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1. Introduction

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2. Valt

Le site www.valt.com ainsi que tous ses composants sont la propriété de Valt Association Loi 1901, agréée par les Ministères : Jeunesse & Sports (n°3306394021), Tourisme (n°233011), Travail & Affaires sociales (Organisme de formation, n°72 330 36 91 33), Déclaration à la Préfecture (n°W332002953), dont le siège social est situé 204 rue Mouneyra, 33000 BORDEAUX – FRANCE, Tél : 05 57 81 49 00 / Fax : 05 57 81 49 01, dont le représentant est M. Antoine Blachon.

3. Engagement pris

Le contenu du site respecte les lois en vigueur et notamment :
La loi sur la liberté de la presse de sorte qu’aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne;
Conformément à l’article 227-24 du Code Pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d’être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne;
Aucune reproduction d’une oeuvre protégée ou d’une marque sans l’accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne.

4. Droit de réponse

Conformément à la loi LCEN en date du 22 juin 2004, un droit de réponse est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur le site. La demande doit être faite à Valt au plus tard dans les trois mois de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Cette insertion est gratuite et se fera dans un délai de trois jours de la réception de la demande, mais ne pourra en aucun cas dépasser cinquante lignes.

5. Loi informatique

Loi informatique, fichiers et libertés et protection des données personnelles sur le site www.valt.com :
Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

6. Limitation

Limitation de responsabilité :
Valt ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect résultant de l’utilisation faite par le client du site et /ou de toute information qu’il contient.
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7. Droit d’accès

Droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données :
Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu’énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Pour l’exercer, vous pouvez vous adresser directement à Valt par courriel à valt@valt.com ou par courrier adressé à Valt33, 204 rue Mouneyra, 33000 BORDEAUX en précisant “Service Gestion des données Internet”.

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Ne divulguez pas d’informations personnelles sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer des informations confidentielles, nous vous conseillons d’utiliser la voie postale ou le téléphone (05 57 81 49 00).

8. Propriété intellectuelle

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9. Général

Contact
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